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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le lundi 15 mars 2010

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Membres du Comité présents : Ron Cannan, Rick Casson, Raymonde Folco, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Ben Lobb, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage et Maurice Vellacott.

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Josée Beaudin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; André Léonard, analyste.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Liseanne Forand, sous-ministre déléguée principale , chef de l'exploitation, Service Canada; Karen Jackson, sous-ministre déléguée. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Sharon Matthews, vice-présidente, Secteur d'aide au logement. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Michael J. Saucier, agent principal des finances par intérim; Scott Streiner, sous-ministre adjoint, Programme du travail. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Michel Tremblay, directeur, comptabilité générale.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010: crédits 1c, 5c et 7c sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Scott Streiner, Liseanne Forand et Sharon Jackson font des déclarations et, avec Karen Jackson et Michael J. Saucier, répondent aux questions.

À 16 h 57, la séance est suspendue.

À 17 h 2, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2010-03-16 10 h 24