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SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 87

Le mardi 11 juin 2013

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 13 h 6, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, président.

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Irwin Cotler, Nina Grewal, Pierre Jacob, Scott Reid, Gary Ralph Schellenberger et David Sweet.

Membres substituts présents : Philip Toone remplace Wayne Marston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Erin Shaw, analyste ; Brian Hermon, analyste.

Témoins : À titre personnel : Jocelyn Kelly, directrice, Women in War Program, Harvard Humanitarian Initiative.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le jeudi 20 octobre 2011, le Sous-comité reprend son étude de l'utilisation systématique de la violence sexuelle contre les femmes dans la République Démocratique du Congo.

Jocelyn Kelly fait une déclaration et répond aux questions.

À 14 h 2, la séance est suspendue.

À 14 h 4, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 27 991,04 $, pour l'étude sur la situation des droits de la personne en Érythrée, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international.

À 14 h 10, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Sous-comité,

Miriam Burke

2013/06/12 15 h 51