Passer au contenu
;

FINA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 86
 
Le jeudi 4 juin 2015
 

Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 46, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Joyce Bateman, l'hon. Scott Brison, l'hon. Ron Cannan, Raymond Côté, Pierre Dionne Labelle, James Rajotte, Andrew Saxton et Dave Van Kesteren.

 

Membres substituts présents : Guy Caron remplace Nathan Cullen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Ian Lee, professeur adjoint, Carleton University. Association canadienne des employés professionnels : Emmanuelle Tremblay, présidente. Institut de la propriété intellectuelle du Canada : Jeffrey Astle, président sortant. Institut professionnel de la fonction publique du Canada : Debi Daviau, présidente. Alliance de la Fonction publique du Canada : Robyn Benson, présidente nationale, Bureau de direction. Gendarmerie royale du Canada : Rennie Marcoux, dirigeante principale de la planification et des politiques stratégiques; Peter Henschel, sous-commissaire, Service spécialisé de la police.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 25 mai 2015, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en oeuvre d'autres mesures.
 

Ian Lee, Emmanuelle Tremblay, Jeffrey Astle, Debi Daviau, Robyn Benson, Rennie Marcoux et Peter Henschel font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 42, Scott Brison assume la présidence.

 

À 9 h 48, James Rajotte assume la présidence.

 

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Lafrance

 
 
2015/06/05 9 h 4