RNNR Réunion de comité

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 37, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Il est convenu, — Que le Comité invite des fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles pour une séance d’information concernant le Bureau de gestion des grands projets le lundi 18 novembre 2013.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 111, le Comité invite : Kenneth Bateman, Shane Parrish, Don Young et Ron Wallace, nommés à l’Office national de l’énergie; James Laurence Balsillie, nommé président de la Fondation du Canada pour l’appui technologique au développement durable; James Hall, nommé administrateur de Énergie atomique du Canada Limitée; à comparaître devant le Comité le mercredi 20 novembre 2013, et que le Comité évalue leurs qualifications afin de déterminer s’ils ont les compétences requises pour exécuter les fonctions de l’emploi auquel ils ont été nommés.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Ressources naturelles à comparaître devant le Comité avec des fonctionnaires du ministère afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l'industrie des terres rares au Canada, compte tenu de son potentiel économique et de son importance stratégique, et qu’il en fasse rapport à la Chambre en demandant une réponse au Gouvernement.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur l’industrie des terres rares au Canada, les membres du Comité présentent au greffier, au plus tard le mardi 19 novembre 2013 à 17 heures, leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité.

À 16 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.