RNNR Réunion de comité

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 5, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Il est convenu, — Que le Comité partage les frais d'accueil, d’au plus 400 $, lié au déjeuner de travail du mercredi 29 octobre 2014 avec la délégation du Comité des affaires économiques et de l’énergie du Bundestag allemand, avec le Comité permanent du commerce international.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude, tel que suggéré par le Comité permanent des finances dans sa motion adoptée le lundi 3 novembre 2014, de l’objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude de l'objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures, les membres du Comité présentent au greffier, au plus tard le mercredi 7 novembre 2014 à 17 heures, leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité.

À 11 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.