Passer au contenu

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 25 novembre 2014
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 6, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Chris Charlton, Joan Crockatt, Linda Duncan, Guy Lauzon, Ryan Leef, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Jonathan Genest-Jourdain remplace Christine Moore.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Comparaît : L’hon. Greg Rickford, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Bob Hamilton, sous-ministre; Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1b, 5b, et 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, renvoyés au Comité le mercredi 5 novembre 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

 

Bob Hamilton et Kami Ramcharan répondent aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE.

 

Le crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 1b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1b, 5b, et 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014/11/25 16 h 18