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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le mardi 27 mai 2014
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 49, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Chris Charlton, Joan Crockatt, Ryan Leef, Christine Moore, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Milana Simikian, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 9 décembre 2013, le Comité reprend son étude des avantages dans l'ensemble du Canada du développement de l'industrie pétrolière et gazière du secteur de l'énergie.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Les avantages dans l'ensemble du Canada de l'industrie pétrolière et gazière".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas sept (7) pages (caractère Arial de 12 points, à interligne simple) et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le mardi 3 juin 2014.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2015/06/11 9 h 33