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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mardi 18 novembre 2014
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 34, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Chris Charlton, Joan Crockatt, Linda Duncan, Ryan Leef, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Guy Lauzon remplace Blaine Calkins, l'hon. John McCallum remplace l'hon. Geoff Regan et Mathieu Ravignat remplace Christine Moore.

 

Autres députés présents : L'hon. John McCallum.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Mark Pearson, directeur général, Relations externes, Intégration des sciences et des politiques; Susan Weston, conseillère principale en politiques, Relations externes, Intégration des sciences et des politiques; Jean-Frédéric Lafaille, directeur général, Restructuration d'EACL. Ministère de la Justice : Ekaterina Ohandjanian, conseillère juridique, Service juridique; Lisa Jacobson, conseillère juridique, Services juridiques. Secrétariat du Conseil du Trésor : Dominique Laporte, directeur exécutif, Secteur des pensions et avantages sociaux; David Vicente, analyst principal de programme, Gestion des programmes et politique réglementaire, Secteur des pensions et avantages sociaux. Énergie atomique du Canada limitée : Robert Walker, président-directeur général; Jonathan Lundy, président par intérim, agent de transition principal, Siège social corporatif. Laboratoires Nucléaires Canadiens : Robert Walker, président-directeur général. Institut professionnel de la fonction publique du Canada : Jonathan Fitzpatrick, président, Employés professionnels de Chalk River; Vince Frisina, vice-président, Employés professionnels de Chalk River.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 novembre 2014, le Comité entreprend son étude de l'objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.
 

Mark Pearson et Jean-Frédéric Lafaille font des déclarations et, avec David Vicente and Ekaterina Ohandjanian, répondent aux questions.

 

À 12 h 20, la séance est suspendue.

À 12 h 24, la séance reprend.

 

Robert Walker et Jonathan Fitzpatrick font une des déclarations et, avec Jonathan Lundy, répondent aux questions.

 

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014/11/18 15 h 44