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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le mardi 9 décembre 2014
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 10 h 58, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Joan Crockatt, Guy Lauzon, Ryan Leef, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Linda Duncan, Claude Gravelle remplace Christine Moore et John Rafferty remplace Chris Charlton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières, Secteur de l’énergie; Douglas Heath, directeur, Division des sables bitumineux et de la sécurité énergétiques, Secteur de l'énergie; Ruth Talbot, directrice adjointe, Combustibles et raffinage, Division des sables bitumineux et de la securité énergétiques. Bureau de la concurrence : Martine Dagenais, sous-commissaire associée, Politiques économiques et mise en application; Greg Lang, Agent principal à la concurrence. Office national de l'énergie : Darren Christie, directeur, Équipe des marchés de l'énergie et directeur par intérim - Commerce de l'énergie; Shelley Milutinovic, économiste en chef. Association canadienne du propane : Andrea Labelle, directrice générale; Guy Marchand, président du Conseil d'administration, Budget Propane 1998 inc, président et chef de la direction. Association québécoise du propane : Michel Deslauriers, directeur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 6 février 2014, le Comité reprend son examen des marchés du propane au Canada.
 

Darren Christie et Shelley Milutinovic, par vidéoconférence de Calgary (Alberta), Terence Hubbard, Martine Dagenais et Greg Lang répondent aux questions.

 

À 11 h 44, la séance est suspendue.

À 11 h 48, la séance reprend.

 

Guy Marchand, Andrea Labelle et Michel Deslauriers font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 47, la séance est suspendue.

À 12 h 49, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

À 12 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2014/12/16 12 h 2