RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mercredi 20 novembre 2013

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Leon Benoit, Kelly Block, Joan Crockatt, Linda Duncan, Claude Gravelle, Peter Julian, Ryan Leef, Christine Moore, l'hon. Geoff Regan, Brad Trost et Bob Zimmer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Milana Simikian, analyste.

Témoins : Office national de l'énergie : Kenneth Bateman, membre; Shane Parrish, membre; Ron Wallace, membre; Don Young, membre. Fondation du Canada pour l'appui technologique au développement durable : James Laurence Balsillie, président. Énergie atomique du Canada limitée : James Hall, administrateur.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de Kenneth Bateman au poste de membre de l'Office national de l'énergie, renvoyée au Comité le mardi 22 octobre 2013.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de Shane Parrish au poste de membre de l'Office natioanl de l'énergie, renvoyée au Comité le mardi 22 octobre 2013.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de Ron Wallace au poste de membre de l'Office national de l'énergie, renvoyée au Comité le vendredi 25 octobre 2013.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de Don Young au poste de membre de l'Office national de l'énergie, renvoyée au Comité le mardi 22 octobre 2013.

Kenneth Bateman, Shane Parrish, Ron Wallace et Don Young font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de Kenneth Bateman, Shane Parrish, Ron Wallace et Don Young au poste de membre de l'Office national de l'énergie et les trouve compétents pour exécuter les fonctions du poste.

À 16 h 47, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de James Laurence Balsillie au poste de président de la Fondation du Canada pour l’appui technologique au développement durable, renvoyée au Comité le mardi 22 octobre 2013.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen de la nomination par décret de James Hall au poste d'administrateur de Énergie atomique du Canada limitée, renvoyée au Comité le mardi 22 octobre 2013.

James Laurence Balsillie et James Hall font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Ryan Leef, il est convenu avec dissidence, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de James Laurence Balsillie au poste de président de la Fondation du Canada pour l’appui technologique au développement durable et le trouve compétent pour exécuter les fonctions du poste.

Sur motion de Joan Crockatt, il est convenu avec dissidence, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre que le Comité a étudié les qualités et les compétences de James Hall au poste d'administrateur de Énergie atomique du Canada limitée et le trouve compétent pour exécuter les fonctions du poste.

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2013/11/22 7 h 41