RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le jeudi 20 novembre 2014

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Chris Charlton, Joan Crockatt, Linda Duncan, Guy Lauzon, Ryan Leef, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

Membres substituts présents : Claude Gravelle remplace Christine Moore.

Aussi présents : Chambre des communes : Chloé O'Shaughnessy, greffière législative . Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Association minière du Canada : Pierre Gratton, président et chef de la direction; Ben Chalmers, vice-président, Développement durable. Publiez ce que vous payez Canada : Claire Woodside, directrice. Natural Resource Governance Institute : Andrew Bauer-Gador, analyste économique. OXFAM : Lina Holguin, directrice des politiques, Oxfam-Québec et Oxfam Canada. Association canadienne des producteurs pétroliers : Ben Brunnen, directeur, Politique économique et fiscal; Alex Ferguson, vice-président, Politiques et performance.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 novembre 2014, le Comité reprend son étude de l'objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 4 000 $, pour l'étude sur l'objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures, soit adopté.

Ben Brunnen par vidéoconférence de Edmonton (Alberta), Ben Chalmers, Claire Woodside, Andrew Bauer-Gador et Lina Holguin font des déclarations et, avec Alex Ferguson par vidéoconférence de Edmonton (Alberta), et Pierre Gratton, répondent aux questions.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne régissant la participation du personnel aux séances à huis clos adoptée par le Comité le lundi 4 novembre 2013, les trois étudiantes de l’Université McGill qui participent au programme Femmes au Parlement soient autorisées à assister à la partie à huis clos de la séance.

À 12 h 32, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, suite à son examen de l’objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, le Comité fasse parvenir une lettre au président du Comité permanent des finances pour l’informer que le Comité n’a aucun amendement à suggérer.

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2014/12/16 12 h 3