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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 52
 
Le jeudi 26 mars 2015
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Guy Caron, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Kelly Block, Guy Caron, Chris Charlton, Joan Crockatt, Linda Duncan, Ryan Leef, Pat Perkins et l'hon. Geoff Regan.

 

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Brad Trost et Jamie Nicholls remplace Linda Duncan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Témoins : Office national de l'énergie : Josée Touchette, chef des opérations; Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement; Jonathan Timlin, directeur, Approches de réglementation.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 9 mars 2015, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada.
 

Josée Touchette fait une déclaration et, avec Jonathan Timlin et Robert Steedman, répond aux questions.

 

À 17 h 21, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adopté le 10 mars 2015, le Comité siège le mardi 31 mars 2015 de 15h30 à 17h30 pour entendre des témoins et que seulement les témoins déjà confirmés soient invités.

 

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2015/04/30 14 h 38