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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le lundi 25 novembre 2013
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Leon Benoit, Kelly Block, Joan Crockatt, Claude Gravelle, Peter Julian, Ryan Leef, l'hon. Geoff Regan, Brad Trost et Bob Zimmer.

 

Membres substituts présents : Ryan Cleary remplace Christine Moore et Rodney Weston remplace Mike Allen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Milana Simikian, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Magdi Habib, directeur général, CanmetMINES; Christiane Villemure, directrice générale, Direction de l'analyse industrielle et économique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 6 novembre 2013, le Comité entreprend son étude de l'industrie des terres rares au Canada.
 

Christine Villemure fait une déclaration et, avec Magdi Habib, répond aux questions.

 

À 16 h 38, Peter Julian assume la présidence.

 

À 16 h 41, Leon Benoit assume la présidence.

 

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 19 800 $, pour l'étude sur l'industrie des terres rares au Canada, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dès que le projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures, serait renvoyé au Comité, le Comité commence l’étude du projet de loi et qu’il invite des représentants du ministère des Ressources naturelles ainsi que d’autres témoins à comparaitre devant lui.

 

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude potentielle du projet de loi C-5, les membres du Comité présentent au greffier, au plus tard le vendredi 29 novembre 2013 à 12 heures, leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité.

 

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Rémi Bourgault

 
 
2013/11/28 13 h 40