HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 13, la séance est suspendue.
À 17 h 14, la séance reprend.
Il est convenu, — Que, dans la lettre adoptée par le Comité le mardi 17 novembre 2017 et dédiée aux ministres de la Santé, de la Sécurité publique et de la Justice concernant le projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d’autres lois, l’on fasse mention que la lettre a été adoptée par une majorité des membres du Comité; que la lettre soit publique.
Il est convenu, — Que le Comité adopte le calendrier suivant :
Le mardi 21 novembre 2017 – Résistance aux antimicrobiens – Témoins
Le jeudi 23 novembre 2017 – Résistance aux antimicrobiens – Instructions pour la rédaction d’un projet de rapport
Le mardi 28 novembre 2017 – Rapport du vérificateur général sur les programmes de santé bucco-dentaire pour les Premières Nations et les Inuit
Le mardi 5 décembre 2017 – Budget supplémentaire des dépenses (B)
Le jeudi 7 décembre 2017 – Guide alimentaire canadien – Témoins
Le mardi 12 décembre 2017 – Guide alimentaire canadien – Témoins.
Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude du Guide alimentaire canadien, les membres du Comité soumettent au greffier du Comité leurs listes de témoins en ordre de priorité d’ici le mercredi 22 novembre 2017.
À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,