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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 10
mardi 18 octobre 2016, 17 h 34 à 17 h 45
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Bryan May remplace Deborah Schulte (Libéral)
• Dan Ruimy remplace l'hon. Wayne Easter (Libéral)
• L’hon. Kevin Sorenson remplace Tom Lukiwski (Conservateur)
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire
• Georges Etoka, greffier du Comité
 
Comité permanent de la santé
• David Gagnon, greffier du Comité
 
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
• Julie Geoffrion, greffière du Comité
 
Bibliothèque du Parlement
• Kristen Douglas, analyste
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Sous-comité.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Que les demandes de remboursement présentées par Bryan May au sujet de témoins qui ont soumis leurs demandes de remboursement au Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées après la période limite de 60 jours soient agréées.

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Bill Casey au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent de la santé après la période limite de 60 jours soit agréée.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 40 412,80 $ soit alloué au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire pour se rendre à Vancouver et Abbotsford (Colombie-Britannique), Calgary et Lethbridge (Alberta), et à Saskatoon (Saskatchewan), à l’automne de 2016, relativement à son étude sur le prochain cadre stratégique pour l’agriculture.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 36 741,00 $ soit alloué au Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire pour se rendre à Toronto, dans la Région de Niagara et Guelph (Ontario), Granby (Québec) et à Kentville (Nouvelle-Écosse), à l’automne de 2016, relativement à son étude sur le prochain cadre stratégique pour l’agriculture.

À 17 h 45, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jean-Philippe Brochu