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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 2
mardi 23 février 2016, 15 h 30 à 16 h 54
Huis clos
Présidence
Tom Lukiwski, pésident (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Lindsay McGlashan, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 18 février 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que, le mardi 23 février 2016, les analystes du Comité donnent une séance d'information sur les travaux du Comité;

2. Que, le jeudi 25 février 2016, les analystes du Comité donnent une séance d'information sur le processus du budget principal des dépenses;

3. Que des hauts fonctionnaires de Services publics et Approvisionnement Canada soient invités à comparaître devant le Comité sur une date à déterminer après le jeudi 10 mars 2016, pour donner une séance d'information sur la Stratégie d'approvisionnement en matière de défense;

4. Que des représentants de Comptables professionnels agréés Canada soient invités à comparaître devant le Comité sur une date à déterminer après le jeudi 10 mars 2016, et à témoigner par rapport au processus du budget principal des dépenses;

5. Que des hauts fonctionnaires du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et des représentants du Bureau du contrôleur général du Canada soient invités à comparaître devant le Comité sur une date à déterminer après le jeudi 10 mars 2016, à donner une séance d'information sur le processus des crédits budgétaires;

6. Que le Comité examine le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 et des Rapports ministériels sur le rendement de 2014-2015 les mardi 8 mars et jeudi 10 mars 2016.

Il est convenu, — Que le Comité examine, au cas par cas, les demandes d'accès à des transcriptions non éditées et non traduites des délibérations publiques.

À 16 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune