PROC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections
Stéphane Perrault fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Daniel Blaikie propose, — Que le Comitél présente les témoignages recueillis lors de la réunion du 19 novembre 2020 portant sur son étude intitulée « Budget principal des dépenses 2020-21 » afin de les utiliser dans l'étude du Comité intitulée « la conduite d'une élection fédérale pendant la pandémie de COVID-19 ».
Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.
Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 6 000 $, pour l'étude de la conduite d'une élection fédérale pendant la pandémie de COVID-19, soit adopté.
Corey Tochor propose, — Que le Comité s'abstienne de solliciter tout service de restauration pour la durée de ses réunions hybrides, conformément à l'ordre adopté par la Chambre le mercredi 23 septembre 2020.
Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.
À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,