TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 11
Le lundi 17 février 2003
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 253-D
de l'édifice du centre, le vice-président, John Cannis, préside.
Membres du Comité
présents: Larry
Bagnell, John Cannis, Bev Desjarlais, Liza Frulla, Roger Gallaway, Stan Keyes, Mario
Laframboise, James Moore, Pat O'Brien, Marcel Proulx.
Aussi présent :
Du Service de
recherche de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste principal.
Témoins: De la Coalition pour le
renouvellement des infrastructures du Canada: Jim Facette, président. De
la Chambre de commerce du Canada: Michael N. Murphy, premier
vice-président, Politiques; Robert
McKinstry, analyste des politiques.
Du ministère des Transports: John Forster, directeur général,
Programmes de surface et cession; Guylaine Roy, directrice générale, Politiques
de transport terrestre.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, et à son ordre de renvoi du 3 février 2003 (voir
procès-verbaux), le Comité reprend l’examen des infrastructures autoroutières à
travers le Canada.
Jim Facette fait une
présentation et répond aux questions.
Michael N. Murphy fait une
présentation et répond aux questions.
Guylaine Roy et John
Forster font une déclaration et répondent aux questions
À 17 h 25, la séance est
suspendue.
À 17 h 27, du consentement
unanime, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, - Que le Comité permanent des transports
poursuive l’étude du dossier des infrastructures autoroutières à travers le
Canada pendant deux (2) autres séances.
Il est convenu, - Que le
budget du sous-comité sur le transport maritime soit adopté et soumis au Comité
de liaison qui se rencontre cette semaine.
À 17 h 34, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka