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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mardi 10 décembre 2002

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 39, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.

Membres du Comité présents: Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Roger Gallaway, André Harvey, Ovid Jackson, Stan Keyes, Mario Laframboise, James Moore, Marcel Proulx, Raymond Simard, Lynne Yelich.

Membre substitut présent: Paul Steckle pour Alex Shepherd.

Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher, Analyste principal.

Témoins: De Association de l'industrie touristique du Canada: Randy M. Williams, président et directeur-général. De l’Association canadienne des agents de voyage: Martin Taller, directeur. De « Air Line Pilots Association »: Dan Adamus, Affaires gouvernementales. Du Ministère des Finances: Stephen Richardson, Sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt; Serge Dupont, Directeur général, Direction de la politique de l'impôt.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l’étude des frais de sécurité dans le transport aérien.

M. R.M. Williams fait une déclaration et répond aux questions.

Stan Keyes propose, - Que le Comité permanent des transports forme un sous-comité pour étudier le transport maritime et que ce sous-comité soit présidé par Roger Gallaway, député de Sarnia-Lambton.

Après débat, la motion est agréée à main levée.

M. Martin Taylor fait une déclaration et répond aux questions.

M. Dan Adamus fait une déclaration et, avec M. LaFlamme, répondent aux questions.

À 17 h 17, M. Richardson fait une déclaration et, avec M. Dupont, répondent aux questions.

À 18 h 39, le Comité se réunit à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.

Par consentement unanime, il est agréé, - Que le Comité siège demain après-midi, le mercredi 10 décembre 2002, à 15h30, pour discuter de ses travaux futurs.

À 18 h 53, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Georges Etoka