Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 36
 
Le jeudi 9 octobre 2003
 

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.

 

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Joe Comuzzi, Roger Gallaway, Mario Laframboise, James Moore, Yolande Thibeault et Lynne Yelich.

 

Membres substituts présents : Joe Fontana pour Stan Keyes et Joseph Volpe pour John Cannis.

 

Témoins : Air Georgian clba Air Alliance : Paul Mulrooney, président, Air Georgian Limitée. Air Transat : George Petsikas, directeur, Affaires gouvernementales et de l'industrie.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 25 mars 2003, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et la Loi sur la sécurité ferroviaire, édictant la Loi sur VIA Rail Canada et modifiant d'autres lois en conséquence.
 

Paul Mulrooney fait une déclaration et répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Joseph Volpe, il est convenu, — Que le budget proposé de 100 400.00$, dans le cadre de l'étude du projet de loi C-26 pour les dépenses des témoins, soit adopté et que le président présente ledit budget au Comité de liaison.

 

À 9 h 55, la séance est suspendue.

À 10 h 02, la séance reprend.

 

James Moore assume la présidence.

 

George Petsikas fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2003/10/09 13 h 33