;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le jeudi 2 octobre 2003

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Rex Barnes, John Cannis, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Roger Gallaway, Ovid Jackson, Stan Keyes, Mario Laframboise, James Moore, Marcel Proulx et Yolande Thibeault.

Membres substituts présents : Ken Epp pour Jim Gouk, Rahim Jaffer pour Lynne Yelich et Joseph Volpe pour Pat O'Brien.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

Le greffier du Comité préside à l'élection du président.

Sur motion de James Moore, il est convenu, — Que Joe Comuzzi soit élu à la présidence du Comité.

Sur motion de Joe Comuzzi, il est convenu, — Que James Moore soit élu vice-président (opposition) du Comité.

Sur motion de Stan Keyes, il est convenu, — Que John Cannis soit élu vice-président (parti ministériel) du Comité.

Joe Comuzzi assume la présidence.

Le Comité commence l’étude de ses travaux futurs.

Sur motion de Stan Keyes, il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse, de concert avec le président, un budget et qu'il le soumette au comité de liaison pour demander des fonds afin de permettre au comité d'inviter des témoins tel que convenu, à comparaître devant le comité dans le cadre de l'étude du projet de loi C-26 .

Il est convenu, — Que le sous-ministre et les fonctionnaires du ministère des transports soient invités à comparaître mardi prochain, le 7 octobre 2003, relativement à l'étude sur le budget supplémentaire des dépenses (A).

À 9 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2003/10/02 15 h 49