;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le mardi 3 décembre 2002

Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi, président.

Membres du Comité présents: John Cannis, Joe Comuzzi, Bev Desjarlais, Roger Gallaway, Stan Keyes, Marcel Proulx, Raymond Simard, Lynne Yelich.

Membres substituts présents: Ken Epp pour James Moore; Gérard Asselin pour Mario Laframboise.

Témoins: De l’Association canadienne de la sécurité du transport aérien: Jacques Duchesneau, Président directeur général; Mike Baker, Vice-président, Administration des affaires; Mark Duncan, Vice-président, Opérations. Du Conseil canadien des aéroports: Larry Berg, Président; Neil Raynor, Directeur général; James Cherry, président directeur général, Aéroports de Montréal (Dorval et Mirabel).

Conformément à l'Article 108(2), le Comité reprend l’étude des frais de sécurité dans le transport aérien.

Jacques Duchesneau fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 16h47, la séance est suspendue.

À 16h50, la séance reprend.

Neil Raynor fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 36, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Georges Etoka