TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le lundi 3 février 2003
Le Comité
permanent des transports se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 34, dans la
salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Joe Comuzzi,
président.
Membres du Comité présents: John Cannis, Joe Comuzzi, Liza
Frulla, Jim Gouk, Ovid Jackson, Stan Keyes, Robert Lanctôt, Marcel Proulx.
Autres membres présents: Reg Alcock pour Larry
Bagnell; Joe Fontana pour Pat
O’Brien.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du
Parlement : John Christopher, Analyste principal.
Le Comité se réunit à huis
clos pour considérer ses travaux futurs.
À 15 h 47 – Du consentement
unanime, le Comité se réunit en séance publique.
M. Marcel Proulx offre sa
démission en tant que vice-président du Comité (gouvernement) suite à sa
nomination comme secrétaire parlementaire.
Conformément à l’article
116(2) du Règlement, élection du vice-président (gouvernement).
Le greffier préside à
l’élection du vice-président du Comité (gouvernement).
M. Alcock propose M. John
Cannis a être élu comme vice-président (gouvernement) du Comité.
Du consentement unanime, M.
John Cannis est élu vice-président (gouvernement) du Comité.
Du consentement unanime, M.
Robert Lanctôt propose, - Que le Comité permanent des transports étudie le
dossier des infrastructures autoroutières à travers le Canada, de façon à
éclairer le ministre des Transports, dans ses négociations auprès du ministre
de l’Industrie, responsable du programme d’infrastructures et du ministre des
Finances, dans la préparation de son budget.
Après débat, la motion est
agréée.
À 16 h 23, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Georges Etoka