HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 51

Le mardi 24 février 2015

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de Ben Lobb, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Hedy Fry, Matthew Kellway, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, Cathy McLeod, Christine Moore, Murray Rankin, David Wilks et Terence Young.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 octobre 2014, le Comité reprend son étude sur les cigarettes électroniques.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Vapotage : vers l’établissement d’un cadre réglementaire sur les cigarettes électroniques".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 15 h 56, la séance est suspendue.

À 16 h 1, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le mercredi 30 octobre 2013 concernant l’exercice de la profession, le Comité tienne seulement deux réunions de plus pour entendre des témoins, le mardi 10 mars et le jeudi 12 mars, et que, dans la mesure du possible, le Comité étudie le projet de rapport de ses conclusions le mardi 21 avril 2015.

Il est convenu, — Que le Comité examine le projet de rapport de l’examen prévu par la loi de la Loi sur les produits antiparasitaires le jeudi 26 mars et le mardi 31 mars 2015.

Il est convenu, — Que le Comité consacre au moins deux réunions, plus une pour l’examen du projet de rapport, à l’étude exhaustive du Code de sécurité 6 de Santé Canada sur l’exposition humaine à l’énergie électromagnétique, que le Comité invite les témoins appropriés à témoigner devant lui à ce sujet, et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins concernant le Code de sécurité 6 le mardi 24 mars et le jeudi 2 avril 2015.

À 17 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2015/04/29 14 h 45