HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le mardi 24 mars 2015

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Ben Lobb, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Hedy Fry, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, Cathy McLeod, Christine Moore, Murray Rankin, David Wilks et Terence Young.

Membres substituts présents : Alex Atamanenko remplace Murray Rankin et Djaouida Sellah remplace Matthew Kellway.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Andrew Adams, directeur général, Direction des sciences de la santé environnementale et de la radioprotection; James McNamee, chef de division, évaluation des effets sur la santé, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs. Ministère de l'Industrie : Peter Hill, directeur général, Direction générale des opérations de la gestion du spectre; Dan Duguay, directeur général, Direction général du génie, de la planification et des normes. À titre personnel : Paul Demers, directeur, Centre de recherche sur le cancer professionnel, Action Cancer Ontario; Frank Prato, responsable du programme d'imagerie, Lawson Health Research Institute; Meg Sears, chercheuse adjointe, Institut de recherche du Centre hospitalier pour enfants de l'est de l'Ontario; Martin Blank, conférencier spécial, Département de physiologie et de biophysique cellulaire, Columbia University.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 février 2015, le Comité entreprend son étude du code de sécurité 6 de Santé Canada.

Andrew Adams, Frank Parto, par vidéoconférence de London (Ontario), font des déclarations et, avec Dan Duguay, Peter Hill et James McNamee, répondent aux questions.

À 16 h 41, la séance est suspendue.

À 16 h 44, la séance reprend.

Meg Sears et Martin Blank font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2015/04/28 10 h 47