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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 66
 
Le mardi 9 juin 2015
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Ben Lobb, Cathy McLeod, Christine Moore, Murray Rankin, Lawrence Toet, David Wilks et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Wladyslaw Lizon, l'hon. Carolyn Bennett remplace l'hon. Hedy Fry et Isabelle Morin remplace Matthew Kellway.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 février 2015, le Comité reprend son étude du code de sécurité 6 de Santé Canada.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Qu’un budget proposé au montant de 9 500,00 $ pour l’étude sur le cancer du poumon au Canada soit adopté.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 février 2015, le Comité reprend son étude du code de sécurité 6 de Santé Canada.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le rapport provisoire soit adopté à condition que toute erreur importante de traduction, signalée par les membres avant la fin des travaux le vendredi 12 juin, soit corrigée avant son dépôt à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Le rayonnement électromagnétique de radiofréquences et la santé des Canadiens ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2015/06/10 15 h 44