HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le lundi 25 novembre 2013

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ben Lobb, président.

Membres du Comité présents : Eve Adams, Libby Davies, Earl Dreeshen, l'hon. Hedy Fry, l'hon. Laurie Hawn, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Wayne Marston, Isabelle Morin et David Wilks.

Membres substituts présents : Jay Aspin remplace Joy Smith et Manon Perreault remplace Dany Morin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Pang, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Comparaît : L'hon. Rona Ambrose, ministre de la Santé.

Témoins : Agence canadienne d'inspection des aliments : Bruce Archibald, président; Paul Mayers, vice-président associé, Programmes. Instituts de recherche en santé du Canada : Jane Aubin, chef des affaires scientifiques et vice-présidente exécutive, Recherche et application des connaissances; Thérèse Roy, dirigeante principale des finances et vice-présidente du portefeuille de la gestion et de la planification des ressources. Ministère de la Santé : George Da Pont, sous-ministre; Paul Glover, sous-ministre délégué. Agence de la santé publique du Canada : Krista Outhwaite, sous-ministre déléguée; Gregory Taylor, sous-administrateur en chef de la santé publique.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits b, 5b, 10b, 11b, 13b, 15b, 20b, 45b, 50b et 55b sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le jeudi 7 novembre 2013.

L'hon. Rona Ambrose fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Le Comité reprend l’examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014. L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend.

À 17 h 22, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1b, 5b, 10b, 11b, 13b, 15b, 20b, 45b, 50b et 55b sous la rubrique SANTÉ.

Du consentement unanime, les crédits 1b, 5b, 10b, 11b, 13b, 15b, 20b, 45b, 50b et 55b sous la rubrique SANTÉ sont adoptés.

Il est convenu, — Que le président fasse rapport à la Chambre du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/11/28 10 heures