HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 28 avril 2015

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Ben Lobb, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Hedy Fry, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Cathy McLeod, Christine Moore, Murray Rankin et Terence Young.

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Lawrence Toet, Alex Atamanenko remplace Matthew Kellway et Cheryl Gallant remplace David Wilks.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : À titre personnel : Carmen Krogh, chercheuse indépendante en santé; Beth Harrington, chercheuse indépendante en santé; Riina Bray, directrice médicale, Environmental Health Clinic, Women’s College Hospital, Maple, Ontario; Anne-Marie Nicol, professeure adjointe, Faculty of Health Sciences, Simon Fraser University. Association canadienne des télécommunications sans fil : Bernard Lord, président et chef de la direction; Kurt Eby, directeur, Affaires réglementaires. Environmental Health Trust : Devra Davis, présidente et fondatrice. À titre personnel : Martha Herbert, professeure adjointe de neurologie, Harvard Medical School, Massachusetts General Hospital. Canadiens pour une techonologie sécuritaire : Frank Clegg, directeur général, C4ST.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 février 2015, le Comité reprend son étude du code de sécurité 6 de Santé Canada.

Riina Bray, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), Anne-Marie Nicol, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), et Carmen Krogh font des déclarations et, avec Beth Harrington, répondent aux questions.

À 16 h 24, la séance est suspendue.

À 16 h 28, la séance reprend.

Martha Herbert, par vidéoconférence de Cambridge (Massachusetts), et Devra Davis et Bernard Lord font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 18, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 17 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2015/05/05 8 h 40