Passer au contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le jeudi 5 février 2015
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Ben Lobb, président.

 

Membres du Comité présents : Eve Adams, l'hon. Hedy Fry, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, James Lunney, Murray Rankin, David Wilks et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Dany Morin remplace Christine Moore et Marc-André Morin remplace Matthew Kellway.

 

Autres députés présents : Elizabeth May.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Association canadienne de produits de consommation spécialisés : Shannon Coombs, présidente. Farmers of North America : Bob Friesen, vice-président, Affaires gouvernementales, président-directeur général, Farmers of North America Strategic Agriculture Institute. Fondation du Sierra Club du Canada : John Bennett, directeur du programme national. Ecojustice Canada : Lara Tessaro, avocate-conseil; Tanya Nayler, avocate-conseil. Protection environnementale du Canada : Maggie MacDonald, gestionnaire du programme des produits chimiques toxiques. West Coast Environmental Law Association : Andrew Gage, avocat-conseil.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, à l'article 80.1 de la Loi sur les produits antiparasitaires et à la motion adoptée le mardi 9 décembre 2014, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.
 

John Bennett, Bob Friesen et Shannon Coombs font des déclarations et répondent aux questions.

 

Murray Rankin donne avis de la motion suivante :

Que le Comité permanent de la santé prolonge son examen de la Loi sur les produits antiparasitaires afin d'entendre des témoins additionnels.

 

À 16 h 33, la séance est suspendue.

À 16 h 36, la séance reprend.

 

Andew Gage, par vidéoconférence de Victoria (Colombie-Britannique), Lara Tessaro et Maggie MacDonald font des déclarations et, avec Tanya Nayler, répondent aux questions.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2015/04/29 14 h 38