SPRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 15
LE JEUDI 14 MAI 1998
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 33, dans la salle 112-N de l’édifice du Centre, sous la présidence de Carolyn Parrish (présidente).
Membres du Sous-comité présents :
Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Ken Epp et Carolyn Parrish.Autre député présent : Randy White.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jamie Robertson, attaché de recherche.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Comité le lundi 29 septembre 1997, le Sous-comité reprend l’examen de la question du choix des affaires faisant l’objet d’un vote.
Le Sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que l’ébauche de rapport, ainsi modifiée, soit adoptée en tant que Deuxième rapport du Sous-comité et que le président le présente au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
À 11 h 05, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité,
Diane Diotte