SPRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 19
Le mercredi 28 octobre1998
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 37, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lynn Myers, président.
Membres du Comité présents : Bill Blaikie, Madeleine Dalphond-Guiral, Deborah Grey, André Harvey, Joe Jordan, Lynn Myers.
Membre substitut présent : Derrek Konrad pour Deborah Grey.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Paul Forseth, John Solomon, Alex Shepherd, Diane St-Jacques, Darrel Stinson, Yvan Loubier, Gurmant Grewal, Bill Gilmour, Jim Hart, Pat Martin, Charles Caccia, Peter Stoffer, Guy St-Julien, John Maloney. Du Sénat : l'honorable Erminie J. Cohen.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le lundi 29 septembre 1997, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l’objet d’un vote, lesquelles sont choisies à partir des projets de loi et motions dont la liste de priorité a été établie le mardi 20 octobre 1998.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h, la séance est suspendue.
À 17 h 05, la séance reprend.
À 17 h 45, la séance est suspendue
À 17 h 48, la séance reprend à huis clos.
À 18 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité,
Diane Diotte