AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON ABORIGINAL AFFAIRS, NORTHERN DEVELOPMENT AND NATURAL RESOURCES
COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES AUTOCHTONES, DU DÉVELOPPEMENT DU GRAND NORD ET DES RESSOURCES NATURELLES
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mardi 20 février 2001
• 1532
[Traduction]
Le greffier du comité: Je déclare la séance ouverte. En conformité avec les paragraphes 106(1) et (2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour consiste à élire un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
M. Reed Elley (Nanaimo—Cowichan, AC): Avant de procéder aux mises en candidature, je propose que nous élisions le président par vote secret.
Le greffier: Les membres consentent-ils à l'unanimité à ce que le comité procède ainsi?
Des voix: Non.
Le greffier: Comme il n'y a pas de consentement unanime, y a-t-il une motion visant à élire un président?
[Français]
M. Guy St-Julien (Abitibi—Baie-James—Nunavik, Lib.): Je propose que Nancy Karetak-Lindell soit élue présidente.
[Traduction]
Le greffier: Y a-t-il d'autres motions visant à élire un président?
[Français]
Est-ce qu'il y a d'autres motions?
[Traduction]
Comme il n'y en a pas, je mets la question aux voix.
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare Mme Nancy Karetak-Lindell élue présidente du comité.
Des voix: Bravo!
La présidente (Mme Nancy Karetak-Lindell (Nunavut, Lib.)): Je tiens tout d'abord à vous remercier tous de m'avoir fait l'honneur de m'élire présidente du comité. Je sais que le comité a été fusionné avec celui des ressources naturelles. J'imagine donc que nos travaux se feront sous un angle légèrement différent de ceux du Comité précédent des affaires autochtones.
Il me tarde de travailler avec vous tous. Comme vous le savez, le discours du Trône insistait beaucoup sur les questions autochtones. J'espère donc être capable de faire progresser ces dossiers avec l'aide de vous tous.
Le point suivant à l'ordre du jour est l'élection de vice-présidents. Je suis prête à recevoir des motions en ce sens.
M. Benoît Serré (Timiskaming—Cochrane, Lib.): Je propose d'élire John Godfrey vice-président.
La présidente: Est-ce qu'il y a d'autres motions?
M. Reed Elley: J'aimerais proposer Maurice Vellacott comme candidat à la vice-présidence.
• 1535
[Français]
M. Guy St-Julien: Je propose la fermeture des mises en candidature.
[Traduction]
La présidente: Je vous remercie.
La période de mises en candidature est maintenant close. Plaît-il aux membres d'adopter les deux motions?
Des voix: D'accord.
La présidente: Nos deux vice-présidents sont donc John Godfrey, du parti ministériel, et Maurice Vellacott, de l'opposition.
Des voix: Bravo!
La présidente: Si l'ordre du jour est épuisé, il me semble que nous pourrions discuter de travaux futurs, à moins que...
M. John Godfrey (Don Valley-Ouest, Lib.): Allons-nous le faire maintenant ou plus tard?
La présidente: Monsieur Chatters.
M. David Chatters (Athabasca, AC): Avant de commencer à parler de travaux futurs, il faudrait, je suppose, que nous précisions certaines des exigences de la procédure. Il conviendrait d'établir les règles de base du fonctionnement du comité et les règles de procédure avant de passer à autre chose.
La présidente: Aimeriez-vous discuter tout de suite de la façon dont nous allons nous y prendre ou préférez-vous laisser le comité directeur en discuter?
M. Benoît Serré: Madame la présidente, je sais de quoi parle David, mais nous avons tous déjà fait partie de comités, et la plupart fonctionnent à peu près de la même façon, selon les mêmes règles de procédure. Je ne comprends pas tout à fait ce qu'il veut dire.
M. David Chatters: Il me semble que chaque comité est maître de sa destinée et que c'est à lui de fixer ses propres règles de procédure. Ces règles ne sont pas établies par précédents. Du moins est-ce ainsi que je l'ai toujours conçu.
Je ne fais pas le difficile et je ne cherche pas à entraver le comité dans ses travaux, mais j'aimerais que nous éclaircissions la procédure lorsqu'il s'agit d'interroger les témoins. J'aimerais aussi proposer qu'il n'y ait pas de vote quand le comité siège à huis clos. J'estime tout simplement qu'il serait utile d'éclaircir certains points comme ceux-là avant d'aller plus loin.
Par exemple, les avis de motion concernant des questions que va examiner le comité semblent toujours susciter un débat. De la même façon, depuis que je suis ici, nous sommes constamment en train de parler sans fin de la distribution des documents avant même de commencer.
Nous pourrions peut-être avoir certains éclaircissements.
La présidente: Monsieur Godfrey.
M. John Godfrey: Pour que le débat soit ordonné, il serait utile que tous les membres du comité connaissent tous les éléments de procédure visés par M. Chatters, toutes les questions. Il serait ensuite utile peut-être pour ceux d'entre nous qui sont nouveaux au sein du comité d'avoir une petite idée de la façon dont le comité réglait ces questions auparavant. Non pas que nous devions forcément l'imiter, mais que nous connaissions la culture du comité. Il serait très utile d'avoir une liste complète de ce dont il est question, puis de savoir comment vous aviez l'habitude de régler ces points. Je sais que cela me serait utile.
J'ignore si nous sommes en mesure de le faire à ce moment-ci, parce que, plus M. Chatters parle, plus la liste me semble allonger.
• 1540
La présidente: Monsieur Serré.
M. Benoît Serré: Madame la présidente, je crois que ce dont parle M. Chatters fait en réalité partie des travaux futurs. Je proposerais, si nous allons parler des travaux futurs aujourd'hui, que vous inscriviez comme premier point à l'ordre du jour de la prochaine réunion la forme des réunions et les exigences de procédure en ce qui concerne la distribution de documentation et de je ne sais quoi encore. Si nous inscrivons ce point dans les travaux futurs, nous pourrions en discuter avant d'aborder toute autre question.
J'aimerais aussi proposer, en ce qui concerne les travaux futurs, que le projet de loi C-4 soit notre priorité numéro un, lorsque les règles de base auront été fixées.
La présidente: Je vous remercie.
Monsieur Marceau.
[Français]
M. Richard Marceau (Charlesbourg—Jacques-Cartier, BQ): Madame la présidente, il me semble que la plupart des gens qui sont ici ont déjà adopté des motions courantes à ce comité-ci ou à d'autres. Il y a des motions qui reviennent à tous les comités. C'est le cinquième que je fais. On adopte des motions sur le quorum nécessaire pour écouter les témoins, le temps accordé aux témoins, les avis de 24 ou 48 heures, les dépenses des témoins, la distribution des documents et ainsi de suite. Il y en a neuf et ce sont toujours les mêmes. On est capables de faire cela aujourd'hui. Je ne peux pas croire qu'on doit se réunir une autre fois pour discuter de cela. C'est courant. On a souvent adopté de telles motions. C'est la deuxième ou la troisième fois que je vois Jacques Saada. M. St-Julien ne s'en souvient peut-être pas, mais Pat était avec moi hier, de même que Serge. On est certainement capables de faire cela maintenant.
M. Guy St-Julien: De quoi faut-il se souvenir?
M. Richard Marceau: Des motions courantes.
M. Guy St-Julien: D'accord. Je pensais que... [Note de la rédaction: inaudible].
M. Richard Marceau: Non, non.
[Traduction]
La présidente: Je constate la présence de quatre nouveaux députés. Je me souviens de ce que c'est d'être nouveau, et il conviendrait, je crois, d'aider certains des nouveaux députés à en savoir davantage au sujet de ce que nous faisons ici. J'aimerais inscrire ce point dans les travaux futurs.
Vous pouvez débattre entre vous de la durée de préavis que vous souhaitez, soit de 24 heures ou de 48 heures. Ce genre de choses peut nous sembler très facile, mais certains des nouveaux députés qui en sont probablement à leur première réunion de comité ont besoin d'aide pour absorber tout cela. Ayons au moins la courtoisie de les aider. Nous pourrons en discuter à la prochaine réunion.
[Français]
M. Richard Marceau: D'accord. J'aimerais poser une question. Je pensais que comme hier, au Comité des finances, des motions nous seraient proposées. Si vous désirez que nous fassions cela à la prochaine séance, madame la présidente, je vous suggère de nous faire des propositions très précises dont nous pourrons discuter sérieusement, des propositions sur le temps accordé aux témoins, le temps accordé pour les questions, la rotation pour les questions, les nominations en conseil, etc. Je vous suggère de préparer, avec l'aide de votre greffier, une série de motions sur lesquelles on pourra s'entendre rapidement. Je vois M. Binet et M. Carignan, qui sont des gens d'une grande intelligence. Je suis convaincu qu'ils seraient prêts à étudier de telles motions aujourd'hui, mais je me soumets à votre jugement en espérant que ces motions seront mises sur papier.
M. Guy St-Julien: D'accord. À la prochaine réunion.
[Traduction]
La présidente: Je prévoyais de rencontrer le greffier afin de préciser tous ces points et de faire distribuer de la documentation à tous avant la prochaine réunion.
Monsieur Serré.
[Français]
M. Benoît Serré: Je suis d'accord, mais je pense qu'on devrait inclure les deux vice-présidents. Ainsi, au moins un député de l'opposition officielle serait en mesure de donner son avis là-dessus. Comme mon collègue du Bloc l'a dit, ce sera plus rapide quand le comité tout entier se réunira.
[Traduction]
La présidente: Je vous remercie. Monsieur Godfrey.
M. John Godfrey: Je me demande également si les trois, soit la présidente et les deux vice-présidents peut-être, ou du moins la présidente, pourraient en réalité demander aux deux ministères de nous donner un rapide aperçu des mesures législatives... Nous savons que le projet de loi C-4 va être lu à la Chambre ce soir. Il nous sera donc renvoyé tout de suite. Pour dresser notre plan de travail, cependant, pour avoir au moins un peu de documentation, il serait bon de savoir ce qui nous pend au bout du nez.
Nous pourrions peut-être demander à la présidente de communiquer avec les deux ministres afin de savoir ce qui s'en vient et à quel moment pour que nous puissions au moins en avoir une petite idée. Il est impossible de planifier nos travaux si nous ne savons pas quels projets de loi nous seront renvoyés.
La présidente: Fort bien. Je vous remercie.
Je demanderais aux deux vice-présidents de demeurer sur place après les réunions pour que nous puissions régler certains points avant de faire distribuer toute l'information à chacun.
Monsieur Chatters.
• 1545
M. David Chatters: Malheureusement, madame la présidente, le vice-président que nous avons élu pour nous représenter a un rendez-vous chez le médecin. Il est malade cet après-midi. Par contre, un des autres députés peut le remplacer.
La présidente: Je vous remercie.
Monsieur Cardin.
[Français]
M. Serge Cardin (Sherbrooke, BQ): Étant donné que deux comités ont été réunis, celui des affaires autochtones et celui des ressources naturelles, il faudra déterminer la façon dont on va fonctionner. Est-ce qu'on va se préoccuper davantage d'un secteur d'activité que de l'autre, ou si on attachera la même importance aux deux dossiers? Est-ce que tous les membres du comité seront toujours présents, qu'on étudie les affaires autochtones ou les ressources naturelles, ou s'il y a des députés qui s'intéressent seulement à l'un des secteurs?
[Traduction]
La présidente: Tel que je le conçois, il n'y a plus qu'un seul comité.
Vouliez-vous ajouter quelque chose?
[Français]
M. Benoît Serré: C'est exactement ce que j'allais dire. Le comité va établir ses priorités, qu'elles intéressent un ministère ou l'autre. Il n'y a pas deux comités distincts, mais bien un comité, et les membres de ce comité siègent pour étudier les questions relatives aux affaires autochtones et aux ressources naturelles.
[Traduction]
La présidente: Si l'ordre du jour est épuisé, je suis prête à recevoir une motion d'ajournement.
M. Benoît Serré: Je propose que le comité s'ajourne.
M. John Finlay (Oxford, Lib.): J'appuie la motion.
(La motion est adoptée)
La présidente: Je vous remercie tous.
