Passer au contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 42

Le mardi 4 décembre 2001

Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Judi Longfield, président.

Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Raymonde Folco, Monique Guay, Dale Johnston, Judi Longfield, Gurbax Malhi, Joe McGuire, Larry Spencer, Diane St-Jacques et Alan Tonks.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, Julie Mackenzie et Bill Young, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère du Développement des ressources humaines : Gerry Blanchard, directeur général, Opérations, Direction générale du travail; Neil Gavigan, directeur, Normes du travail et Équité en milieu de travail, Direction générale du travail; Helen Beck, Services juridiques.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance d'information sur la  « Loi sur l'équité en matière d'emploi »

Gerry Blanchard et Neil Gavigan font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Danielle Belisle