HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 18
Le mardi 3 avril 2001
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 14 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité présents : Peter Adams, Jeannot Castonguay, Libby Davies, Raymonde Folco, Joe McGuire, Val Meredith, Anita Neville, Greg Thompson et Alan Tonks.
Membre substitut présent : Robert Lanctôt pour Paul Crête.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, Julie Mackenzie et Bill Young, attachés de recherche.
Témoins : De l'Association des collèges communautaires du Canada : Terry-Anne Boyles, vice-présidente, Services aux membres et politique publique. De l'Association des universités et collèges du Canada : Robert Best, directeur, Relations avec les gouvernements et affaires publiques. De "BDP Business Data Service" : Lawrence Zimmering, président et chef de la direction. De l'Alliance canadienne des associations étudiantes : Mark Kissel, directeur national. De l'Association canadienne des responsables de l'aide financière aux étudiants : Tony Norrad, membre de la communauté universitaire. De l'Association canadienne des professeures et professeurs d'université : Dr James L. Turk, directeur général. De la Fédération canadienne des étudiant(e)s : Michael Conlon, président national. Du Conseil canadien des études supérieures : Brad Wuetherick, président. Du ministère du Développement des ressources humaines : Thomas Townsend, directeur général, Secrétariat à l'apprentissage et à l'alphabétisation; Margaret Biggs, sous-ministre adjointe, Direction générale des Programmes administrés à l'échelle nationale. De " EDULINX Canada Corporation " : Tom Mellish, président et chef de la direction. Du " Financial Arrangements Working Group " : J.T.S. (Tom) Lumsden, directeur national, Financement de l'éducation, Services bancaire aux particuliers et aux entreprises, Groupe financier Banque Royale. De l'Association Nationale des Collèges de Carrières : Paul Kitchin, directeur exécutif.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude sur la situation actuelle et les plans d'avenir des prêts canadiens aux étudiants
Le président présente le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
DEUXIÈME RAPPORT
Le Sous-comité du programme et de la procédure s’est réuni le mardi 27 mars 2001 et a convenu de présenter la recommandation suivante concernant les travaux futurs du Comité :
Que conformément à la motion adoptée, le Comité fasse rapport sur l'assurance-emploi avant le 1er juin 2001 et qu'avant l'ajournement de la Chambre en juin, le Comité tienne des séances sur le Programme canadien de prêts aux étudiants, examine le budget des dépenses principal en invitant les ministres concernés et se réunisse au sujet du plan en six points.
Sur motion de Val Meredith, le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure est adopté.
Sur motion de Anita Neville, il est convenu, -- Que le Résumé de témoignages sur le projet de loi C-2, préparé par la Bibliothèque du Parlement soit fourni aux fonctionnaires du Ministère pour les aider à se préparer aux futures séances sur l'assurance-emploi.
À 13 h 34, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle