CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mercredi 8 décembre 2004

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 16 h 09, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Wajid Khan, Maka Kotto, Marc Lemay, Bev Oda, Gary Schellenberger et Scott Simms.

Membres substituts présents : Gerald Keddy pour Deepak Obhrai.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste ; Sam Banks, analyste.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Susan Peterson, sous-ministre déléguée; Bruce Manion, sous-ministre adjoint, Planification et affaires ministérielles; Cynthia White-Thornley, directrice générale, Direction générale de la politique des arts.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Gary Schellenberger, il est convenu, Que le mandat du comité concernant l'industrie du long métrage au Canada et le calendrier soient adoptés.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le programme du Patrimoine canadien "Un avenir en art".

Susan Peterson fait une déclaration et avec les témoins répond aux questions.

Sur motion de Bev Oda, il est convenu par consentement unamime — Que, en réponse à la demande formulée par le milieu des artistes et de la culture à travers le Canada ainsi que par la Fédération canadienne des municipalités afin que le programme Un avenir en art soit renouvelé, la ministre de Patrimoine canadien fasse rapport à la Chambre pour indiquer si le gouvernement a l’intention de renouveler ou non ce programme avant la fin de la présente session de la Chambre, et s’il est renouvelé, s’il sera assorti d’un budget de la Base A.

Il est convenu, — Que le Comité retienne les services professionnels de David Black à titre d’expert conseil pour aider à l’organisation des travaux du Comité relativement à l’étude du comité sur l’industrie canadienne de la cinématographie pour la période du 5 janvier au 31 mars 2005, à un taux quotidien de 595.00$ pour un montant n’excédant pas 19,635.00$.

À 18 h 02, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/03/18 14 h 49