CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 25 octobre 2005

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, président(e).

Membres du Comité présents : Gord Brown, Marlene Catterall, Maka Kotto, Bev Oda, Yasmin Ratansi, Gary Schellenberger, Mario Silva et Scott Simms.

Membres substituts présents : Roger Clavet remplace Sébastien Gagnon et Inky Mark remplace Deepak Obhrai.

Membres associés présents : Libby Davies.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste ; Matthew Carnaghan, analyste.

Témoins : Congrès ukrainien canadien : Paul M. Grod, premier vice-président. Ukrainian Canadian Foundation of Taras Shevchenko : Andrew Hladyshevsky, président. Ukrainian Canadian Civil Liberties Association : Lubomyr Luciuk, directeur de la recherche. Corporation du Camp Spirit Lake : Martin Villemure, président. Conseil national des canadiens chinois : Yew W. Lee, membre, Redress Committee. : Ping T. Tan, coprésident-directeur général. Association of Chinese Canadians for Equality and Solidarity : Sid Chow Tan, président. Metro Toronto Chinese and Southeast Asian Legal Clinic : Avvy Yao-Yao Go, directrice.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 24 mars 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-331, Loi sur l'indemnisation des Canadiens d'origine ukrainienne.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 6, la séance est suspendue.

À 12 h 11, la séance reprend.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 18 avril 2005, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-333,Loi de reconnaissance et de réparation à l'égard des Canadiens d'origine chinoise.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Du consentement unanime, sur motion de Mario Silva, il est convenu, — Que George Smith, premier vice-président, ressources humaines et organisation de la Société Radio-Canada soit invité à comparaître devant le Comité le jeudi, 27 octobre 2005.

À 13 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/10/25 17 heures