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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mercredi 3 novembre 2004
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 46, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Wajid Khan, Maka Kotto, Marc Lemay, Deepak Obhrai, Pablo Rodriguez, Gary Schellenberger et Scott Simms.

 

Membres substituts présents : Bev Oda pour Merv Tweed.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste; Sam Banks, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le comité discute des sujets suivants:

- Témoins possibles à comparaître devant le comité.

- Sujets d'intérêt possibles, nommément: Rapport sur les plans et priorités du ministère et organismes ministériels; états et rapports renvoyés au Comité et approbation des nominations par décrets.

Il est convenu, - Que les ministres suivants soient invités à comparaître devant le comité pour présenter les politiques, programmes et activités de leur ministère: Ministre du Patrimoine canadien, Ministre du multiculturalisme, Ministre d'état (sport) et le Ministre responsable pour les langues officielles.

Sur motion de Gary Schellenberger, il est convenu, - Que le comité permanent du Patrimoine canadien redépose son rapport unanime intitulé Rapport intérimaire sur la réforme du droit d'auteur et obtienne sur réponse officielle du ministère.

Sur motion de Charlie Angus, il est convenu, - Que le comité permanent du Patrimoine canadien redépose son rapport intitulé Notre souveraineté culturelle: le deuxième siècle de la radiodiffusion et requiert que le gouvernement soumette une réponse plus détaillée au rapport.

Il est convenu, - Que le premier rapport du comité soit adopté et que la présidente le présente à la Chambre.

Il est convenu, - Que le deuxième rapport du comité soit adopté et que la présidente le présente à la Chambre.

 

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2005/02/28 15 h 56