CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 53

Le mardi 27 septembre 2005

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, l'hon. Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Maka Kotto, Bev Oda, Gary Schellenberger et Mario Silva.

Membres substituts présents : L'hon. Don Boudria remplace David Smith, Johanne Deschamps remplace Marc Lemay et Anthony Rota remplace Scott Simms.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste sénior ; Sam Banks, analyste . À titre personnel : David Black, consultant.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Charlie Angus propose - Que le Comité convoque M. Robert Rabinovitch, président-directeur général de la Société Radio-Canada, à témoigner devant le Comité à la première réunion pour discuter du lock out et de l’utilisation du crédit parlementaire reçu par la Société pendant le lock-out.

Don Boudria propose - Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots«incluant l'impact sur la langue de la minorité dans les communautés isolées et que la réunion soit tenue suivant la fin du lock-out».

Mario Silva propose, — Que le sujet soit reporté à la prochaine séance du comité.

La motion est mise aux voix et le résultat du vote est annoncé : POUR : 5; CONTRE : 5.

Sur quoi, la présidence vote pour la motion.

La motion est donc adoptée.

À 9 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/10/03 16 h 27