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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 56
 
Le jeudi 6 octobre 2005
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 9, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, l'hon. Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Maka Kotto, Deepak Obhrai, Gary Schellenberger, Mario Silva et David Smith.

 

Membres substituts présents : Sébastien Gagnon remplace Marc Lemay et Francis Scarpaleggia remplace Scott Simms.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste sénior; Sam Banks, analyste; Alex Smith, analyste.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-François Bernier, directeur général, Film, vidéo et enregistrement sonore; Jean-Pierre Blais, sous-ministre adjoint, Affaires culturelles; Ging Wong, directeur général , Direction générale des examens ministeriels; Richard Larue, directeur par intérim, Service d'évaluation, Direction générale des examens ministériels.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité entrepend sa revue sur l'évaluation de la Politique canadienne du long métrage - Direction générale des examens ministériels - Patrimoine canadien - septembre 2005.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2005/10/06 15 h 24