CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le lundi 29 novembre 2004

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

Membres du Comité présents : Gord Brown, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Maka Kotto, Marc Lemay, Deepak Obhrai, Pablo Rodriguez, Gary Schellenberger et Scott Simms.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste ; Sam Banks, analyste.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jean-Pierre Blais, sous-ministre adjoint, Affaires culturelles; Diane Fulford, sous-ministre adjointe, Affaires publiques et communications; Hilaire Lemoine, directeur exécutif, Bureau des affaires du Portefeuille; Bruce Manion, sous-ministre adjoint, Planification et affaires ministérielles; Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales; Cynthia White-Thornley, directrice générale, Direction générale de la politique des arts.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire(A) crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien renvoyés au Comité le 4 novembre 2004.

Bruce Manion fait une déclaration et avec les témoins répond aux questions.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, il est convenu que le comité étudie la nomination de S. Wayne Clarkson au poste de directeur général de la Société Téléfilm Canada, le mercredi 1er décembre 2004.

Il est convenu que les crédits 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a et 95a sous la rubrique du ministère du Patrimoine Canada soient adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1a, 5a, 35a, 45a, 46a, 55a, 60a, 75a and 95a inscrits sous la rubrique du ministère du Patrimoine canadien.

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/02/28 16 h 02