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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le lundi 13 décembre 2004

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.

Membres du Comité présents : Gord Brown, Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Wajid Khan, Maka Kotto, Marc Lemay, Bev Oda et Gary Schellenberger.

Membres substituts présents : John Reynolds pour Deepak Obhrai, Francis Scarpaleggia pour Scott Simms et Peter Stoffer pour Charlie Angus.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste.

Comparaît : L'hon. Stephen Owen, ministre d'État (Sport).

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales; Tom Scrimger, directeur général, Sport Canada.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Bev Oda, il est convenu – Que nonobstant l’adoption de la motion par le Comité le mercredi 8 décembre 2004, relativement au renouvellement du programme Un avenir en art la nouvelle motion se formule ainsi : En réponse à la demande formulée par le milieu des artistes et de la culture à travers le Canada ainsi que par la Fédération canadienne des municipalités afin que le programme Un avenir en art soit renouvelé, la ministre de Patrimoine canadien annonce publiquement avant la fin de cette semaine et rapporte dûment à la Chambre, dès la première semaine de reprise de la Chambre, pour indiquer si le gouvernement a l’intention de renouveler ou non ce programme et s’il est renouvelé, s’il sera assorti d’un budget de la Base .

Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport sur les plans et priorités 2004-2005 du ministère du Patrimoine canadien et conformement à l'article 108(2) du Règlement, étude du rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004.

Le ministre fait une déclaration et avec Tom Scrimger répond aux questions.

Le comité reprend l'examen des questions relatves aux travaux du comité.

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu que le budget proposé de 309,033.00$ pour l'étude du comité sur l'industrie du long métrage au Canada soit adopté et que la présidente présente ce budget au sous-comité du budget du comité de liaison.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2005/02/28 16 h 08