TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mardi 30 mai 2006

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 11 h 12, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Steven Blaney, Robert Carrier, Ed Fast, l'hon. Charles Hubbard, Brian Jean, Peter Julian, Mario Laframboise, l'hon. Andy Scott, Brian Storseth et Merv Tweed.

Membres substituts présents : Brian Masse remplace Peter Julian.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Canadian Transit Company : Dan Stamper, président; Matthew Moroun, vice-président et directeur de Centra Inc.; Skip McMahon, directeur général des affaires extérieures. Teamsters Canada : Phil Benson, lobbyiste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Brian Jean propose, - Que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur déclaration préliminaire; que, pour l’interrogation des témoins, 7 minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti et, par la suite, que 5 minutes soient allouées à chaque parti pour leurs membres qui n’ont pas encore pris la parole, en commençant par l’opposition officielle. Tout temps supplémentaire alloué sera également partagé entre chaque parti d’opposition, à la discrétion du président.

Après débat, la motion, mise aux voix est adoptée par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 1 mai 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-3, Loi concernant les ponts et tunnels internationaux et modifiant une loi en conséquence.

Dan Stamper et Matthew Moroun font des déclarations d'ouverture et répondent aux questions.

Phil Benson fait une déclaration d'ouverture et répond aux questions.

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2006/05/30 16 h 23