TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le mardi 7 novembre 2006

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Merv Tweed, président.

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Steven Blaney, Robert Carrier, Ed Fast, l'hon. Charles Hubbard, Brian Jean, Mario Laframboise, David J. McGuinty, l'hon. Andy Scott, Brian Storseth et Merv Tweed.

Membres substituts présents : Olivia Chow remplace Peter Julian.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Comparaît : L'hon. Lawrence Cannon, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

Témoins : Transports Canada : David Cluff, sous-ministre adjoint et agent financier principal, Direction générale des Services ministériels; André Morency, sous-ministre adjoint, Groupe des services généraux; Louis Ranger, sous-ministre; Marc Grégoire, sous-ministre adjoint; John Forster, sous-ministre adjoint associé.

Conformément à l'ordre spécial de la Chambre du mardi 4 avril 2006, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, L70, L75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS renvoyés au Comité le mardi 25 avril 2006.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Mark D'Amore

2006/11/09 9 h 54