TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 25

Le jeudi 9 novembre 2006

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Don H.Bell, vice-président.

Membres du Comité présents : Don H. Bell, Robert Carrier, Ed Fast, Brian Jean, Mario Laframboise, David J. McGuinty, Brian Storseth et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Larry Miller remplace Merv Tweed et l'hon. Stephen Owen remplace l'hon. Charles Hubbard.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Témoins : Aéroports de Montréal (Dorval et Mirabel) : Normand Boivin, vice-président, Exploitation aéroportuaire; James Cherry, président-directeur général. Administration canadienne de la sûreté du transport aérien : Jacques Duchesneau, président et chef de la direction; Mark Duncan, vice-président exécutif et chef des opérations; Kevin McGarr, vice-président et chef de la technologie.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement , le Comité entreprend son étude sur l'examen de la question de la sécurité à l'aéroport Montréal-Trudeau.

Jacques Duchesneau et James Cherry font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 21, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend.

Conformément à l'ordre spécial de la Chambre du mardi 4 avril 2006, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, L70, L75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS renvoyés au Comité le mardi 25 avril 2006.

Le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, L70, L75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS.

Les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, L70, L75 et 80 sous la rubrique TRANSPORTS sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, L70, L75 et 80, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique TRANSPORT.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Mark D'Amore

2006/11/10 9 h 38