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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le jeudi 13 mars 2008

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo, Joy Smith, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Michael Savage remplace l'hon. Robert Thibault.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste.

Témoins : Institut de l'anémie pour la recherche et l'éducation : Durhane Wong-Rieger, présidente-directrice générale. Association des consommateurs du Canada : Mel Fruitman, vice-président. PharmaWatch : Colleen Fuller, présidente; Carol Kushner, directrice.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude sur la surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques d'ordonnance ou en vente libre.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 33, la séance est suspendue.

À 12 h 34, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la santé tienne de deux à quatre séances pour examiner les progrès réalisés dans la mise en œuvre du « Plan décennal pour consolider les soins de santé », comme le stipule l’article 25.9 de la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2008-03-13 15 h 33