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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le mardi 8 avril 2008

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Luc Malo, Joy Smith, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Ève-Mary Thaï Thi Lac remplace Christiane Gagnon.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste.

Témoins : St. Michael's Hospital : Andreas Laupacis, directeur exécutif, Li Ka Shing Knowledge Institute. Université de la Colombie-Britannique : Steve Morgan, professeur adjoint, Centre de services en santé et de recherches en politiques. À titre personnel : Patrick Orr, avocat.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude sur la surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques d'ordonnance ou en vente libre.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 46, le Comité déclare le huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la santé rencontre les membres d’une délégation de l'Allemagne le mardi 13 mai 2008; et que la greffière, en consultation avec la présidente, prenne les dispositions nécessaires à l'organisation d'un petit déjeuner de travail pour les membres du Comité permanent de la santé, les membres de la délégation et le personnel essentiel, conformément aux directives mentionnées dans le Guide de la gestion et des politiques financières des comités.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la santé rencontre les membres d’une délégation de la République tchèque le jeudi 29 mai 2008; et que la greffière, en consultation avec la présidente, prenne les dispositions nécessaires à l'organisation d'un petit déjeuner de travail pour les membres du Comité permanent de la santé, les membres de la délégation et le personnel essentiel, conformément aux directives mentionnées dans le Guide de la gestion et des politiques financières des comités.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2008-04-14 14 h 16