HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 34

Le jeudi 5 juin 2008

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 7, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Steven John Fletcher, Susan Kadis, Luc Malo, Joy Smith, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Ron Cannan remplace Patricia Davidson, Carole Freeman remplace Christiane Gagnon, Richard Harris remplace David Tilson, Jean-Yves Roy remplace Luc Malo, Mario Silva remplace l'hon. Robert Thibault et Roger Valley remplace Lui Temelkovski.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste . Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 25.9 de la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, le Comité reprend l'examen des progrès réalisés dans la mise en oeuvre du « Plan décennal pour consolider les soins de santé ».

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le ministère de la Santé, conjointement avec l’Agence de la santé publique du Canada, dépose d’ici le mardi 10 juin 2008, son analyse des progrès accomplis jusqu’ici dans chacune des sections énumérées lors de la réunion des premiers ministres portant sur l’accord de 2004 sur la santé, comme l’a déjà demandé le Comité le 17 avril 2008; et que les provinces ne soient pas liées par la présente motion.

Il est convenu, — Que, d’ici la séance que doit tenir le Comité le mardi 10 juin 2008, les analystes ajoutent une section au rapport provisoire lié à l’examen obligatoire du « Plan décennal pour consolider les soins de santé », rapport qui résume les témoignages entendus pour chaque élément du Plan décennal; et qu’ils présentent des recommandations provisoires si cela est pertinent.

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2008/06/06 15 h 52