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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le mardi 3 juin 2008
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 8, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, la présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Susan Kadis, Luc Malo, Joy Smith, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres substituts présents : Nicole Demers remplace Christiane Gagnon.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste; Sonya Norris, analyste; Odette Madore, analyste. Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude sur la surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques d'ordonnance ou en vente libre.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse aux dates suivantes en juin 2008 : les 5 et 10 juin, séances pour examiner le projet de rapport au sujet du « Plan décennal pour consolider les soins de santé »; les 12, 17 et 19 juin, séances pour examiner le projet de rapport au sujet de la surveillance post-commercialisation des produits pharmaceutiques.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude du projet de loi C-52, Loi concernant la sécurité des produits de consommation, lorsqu’il recommencera à siéger à l’automne.

 

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2008/06/30 8 h 37