OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Le jeudi 12 mars 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 8, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, l'hon. Dan McTeague, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres associés présents : Jim Maloway.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

Témoins : Bureau du Conseil privé : Marilyn MacPherson, sous-ministre adjointe, Direction des services ministériels; Simon Kennedy, sous-secrétaire du Cabinet, Planification et consultations; Patricia J. Hassard, sous-secrétaire du Cabinet, Personnel supérieur et Renouvellement de la fonction publique.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

Marilyn MacPherson fait une déclaration et, avec Simon Kennedy, répond aux questions.

À 12 h 19, la séance est suspendue.

À 12 h 20, la séance reprend.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Patricia J. Hassard au poste de sous-secrétaire du Cabinet, renvoyée au Comité le vendredi 30 janvier 2009.

Patricia J. Hassard fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 50, la séance est suspendue.

À 12 h 51, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)c)(vi) du Règlement, le Comité reprend l'étude du rapport annuel 2007-2008 de la Commission de la fonction publique et divers rapports et études produits en 2008.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/03/26 8 h 30