OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mardi 8 décembre 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Judy Foote, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Pat Martin, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Serge Cardin remplace Richard Nadeau.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Sylvain Fleury, analyste.

Témoins : Ministère des Finances : Paul Rochon, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique économique et fiscale; Benoit Robidoux, directeur général, Direction de la politique économique et fiscale. Infrastructure Canada : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre, Bureau de l'administrateur général; John Forster, sous-ministre délégué, Bureau du sous-ministre délégué.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude du plan de relance économique.

Paul Rochon fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 heures, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité ne tienne pas de réunion le jeudi 10 décembre 2009, et que sa première réunion suivant l'ajournement de la période des Fêtes prévu au calendrier parlementaire soit consacrée à l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 17 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2010/02/03 12 h 28